MORAL RAFAEL
Active3511Z · Production d'électricité
MORAL RAFAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 048 430. Son siège social est situé 261 RUE des Varennes, 42720 Pouilly-sous-Charlieu. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MORAL RAFAEL
INSEE- Dénomination
- MORAL RAFAEL
- SIREN
- 991 048 430
- SIRET (siège)
- 991 048 430 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48991048430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 048 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 07 septembre 2025
- Siège social
- 261 RUE des Varennes, 42720, Pouilly-sous-Charlieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MORAL RAFAEL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de MORAL RAFAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42720 Pouilly-sous-CharlieuSiègeActif
991 048 430 00011 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 3511Z
Conformité de MORAL RAFAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAL RAFAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORAL RAFAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORAL RAFAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2025
Questions fréquentes sur MORAL RAFAEL
Quel est le numéro SIREN de MORAL RAFAEL ?
Le numéro SIREN de MORAL RAFAEL est 991 048 430. Le SIRET de son siège social est 991 048 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48991048430.
Où se situe le siège social de MORAL RAFAEL ?
Le siège social de MORAL RAFAEL est situé 261 RUE des Varennes, 42720 Pouilly-sous-Charlieu.
MORAL RAFAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAL RAFAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAL RAFAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAL RAFAEL.
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