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MORAL RAFAEL

Active
Siren991 048 430Entrepreneur individuel42720 Pouilly-sous-CharlieuCréée le 07 septembre 2025

3511Z · Production d'électricité

MORAL RAFAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 048 430. Son siège social est situé 261 RUE des Varennes, 42720 Pouilly-sous-Charlieu. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MORAL RAFAEL

Dénomination
MORAL RAFAEL
SIREN
991 048 430
SIRET (siège)
991 048 430 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48991048430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 048 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
07 septembre 2025
Siège social
261 RUE des Varennes, 42720, Pouilly-sous-Charlieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MORAL RAFAEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MORAL RAFAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42720 Pouilly-sous-CharlieuSiègeActif

    991 048 430 00011 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MORAL RAFAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAL RAFAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAL RAFAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAL RAFAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2025

Questions fréquentes sur MORAL RAFAEL

Quel est le numéro SIREN de MORAL RAFAEL ?

Le numéro SIREN de MORAL RAFAEL est 991 048 430. Le SIRET de son siège social est 991 048 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48991048430.

Où se situe le siège social de MORAL RAFAEL ?

Le siège social de MORAL RAFAEL est situé 261 RUE des Varennes, 42720 Pouilly-sous-Charlieu.

MORAL RAFAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAL RAFAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAL RAFAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAL RAFAEL.