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Morand André

Active
Siren993 727 544Entrepreneur individuel16140 FouqueureCréée le 24 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Morand André est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 décembre 2025 sous le numéro SIREN 993 727 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RTE des Sablons Mallenville, 16140 Fouqueure. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Morand André

Dénomination
Morand André
SIREN
993 727 544
SIRET (siège)
993 727 544 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67993727544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 727 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
24 décembre 2025
Siège social
7 RTE des Sablons Mallenville, 16140, Fouqueure
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Morand André

Divers de petit bricolage ou de petit jardinage

Finances de Morand André

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Morand André

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Morand André

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16140 FouqueureSiègeActif

    993 727 544 00013 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Morand André

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Morand André

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Morand André. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Morand André

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Morand André. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Morand André n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Morand André

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-12 · Début d'activité : 2025-11-15

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2025

Questions fréquentes sur Morand André

Quel est le numéro SIREN de Morand André ?

Le numéro SIREN de Morand André est 993 727 544. Le SIRET de son siège social est 993 727 544 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67993727544.

Où se situe le siège social de Morand André ?

Le siège social de Morand André est situé 7 RTE des Sablons Mallenville, 16140 Fouqueure.

Morand André est-elle toujours en activité ?

Oui, Morand André est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Morand André est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Morand André.

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