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MORAND BERNARD

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Siren398 760 678Entrepreneur individuel83590 GONFARONCréée le 28 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 760 678, MORAND BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 1994. Son siège social est situé Rte de Repenti la Peirardiere, 83590 Gonfaron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4729Z.

Fiche d'identité de MORAND BERNARD

Dénomination
MORAND BERNARD
SIREN
398 760 678
SIRET (siège)
398 760 678 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58398760678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 760 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
28 octobre 1994
Siège social
RTE DE REPENTI LA PEIRARDIERE, 83590, GONFARON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND BERNARD

commerce de détail alimentaire (spiruline) commerce de fertilisants biologiques (azote Ammoniacal)

Finances de MORAND BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83590 GONFARONSiègeActif

    398 760 678 00019 · ouvert le 07 janvier 2021 · NAF 4729Z

Documents juridiques de MORAND BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-06 · Début d'activité : 2021-01-07

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1994

Questions fréquentes sur MORAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORAND BERNARD est 398 760 678. Le SIRET de son siège social est 398 760 678 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58398760678.

Où se situe le siège social de MORAND BERNARD ?

Le siège social de MORAND BERNARD est situé Rte de Repenti la Peirardiere, 83590 Gonfaron.

MORAND BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND BERNARD.

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