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MORAND CLAUDE

Active
Siren412 706 319Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1993, identifié par le SIREN 412 706 319. Son siège social est situé 1481 Rte des Cotes les Ollieres, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MORAND CLAUDE

Dénomination
MORAND CLAUDE
SIREN
412 706 319
SIRET (siège)
412 706 319 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08412706319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 706 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
1481 RTE DES COTES LES OLLIERES, 74370, FILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND CLAUDE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORAND CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    412 706 319 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MORAND CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur MORAND CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MORAND CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MORAND CLAUDE est 412 706 319. Le SIRET de son siège social est 412 706 319 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08412706319.

Où se situe le siège social de MORAND CLAUDE ?

Le siège social de MORAND CLAUDE est situé 1481 Rte des Cotes les Ollieres, 74370 Filliere.

MORAND CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND CLAUDE.

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