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MORAND CLAUDE

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Siren478 230 824Entrepreneur individuel74120 DEMI-QUARTIERCréée le 01 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2004 sous le numéro SIREN 478 230 824. Le siège social de l'entreprise se trouve 687 Rte de Combafort, 74120 Demi-Quartier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MORAND CLAUDE

Dénomination
MORAND CLAUDE
SIREN
478 230 824
SIRET (siège)
478 230 824 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16478230824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 230 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 août 2004
Siège social
687 RTE DE COMBAFORT, 74120, DEMI-QUARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND CLAUDE

Vente non sédentaire de produits régionaux (fromages, charcuterie ...) articles divers, promenade en calèche. Commerçant ambulant

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Finances de MORAND CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORAND CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif

    478 230 824 00011 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MORAND CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND CLAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2004

Questions fréquentes sur MORAND CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MORAND CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MORAND CLAUDE est 478 230 824. Le SIRET de son siège social est 478 230 824 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16478230824.

Où se situe le siège social de MORAND CLAUDE ?

Le siège social de MORAND CLAUDE est situé 687 Rte de Combafort, 74120 Demi-Quartier.

MORAND CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND CLAUDE.

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