MORAND DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 920 299 252, MORAND DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2022. Elle est domiciliée 12 rue du Docteur Roubaud, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de MORAND DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MORAND DAMIEN
- SIREN
- 920 299 252
- SIRET (siège)
- 920 299 252 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57920299252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 299 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 10 octobre 2022
- Siège social
- 12 RUE DU DOCTEUR ROUBAUD, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORAND DAMIEN
Vente à domicile
Finances de MORAND DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORAND DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORAND DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
920 299 252 00014 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 4799A
Documents juridiques de MORAND DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORAND DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORAND DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORAND DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2022
Questions fréquentes sur MORAND DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MORAND DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MORAND DAMIEN est 920 299 252. Le SIRET de son siège social est 920 299 252 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57920299252.
Où se situe le siège social de MORAND DAMIEN ?
Le siège social de MORAND DAMIEN est situé 12 rue du Docteur Roubaud, 05000 Gap.
MORAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND DAMIEN.
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