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MORAND DOMINIQUE

Active
Siren790 601 892Entrepreneur individuel93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 20 décembre 2012

8129A · Désinfection, désinsectisation, dératisation

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORAND DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 601 892. Elle est domiciliée 1 av de Chanzy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle exerce une activité de désinfection, désinsectisation, dératisation (code NAF 8129A).

Fiche d'identité de MORAND DOMINIQUE

Dénomination
MORAND DOMINIQUE
SIREN
790 601 892
SIRET (siège)
790 601 892 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03790601892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 601 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129A - Désinfection, désinsectisation, dératisation
Date de création
20 décembre 2012
Siège social
1 AV DE CHANZY, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND DOMINIQUE

Désinfection, désinsectisation, dératisation

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Établissements de MORAND DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif

    790 601 892 00017 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 8129A

Conformité de MORAND DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAND DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2012

Questions fréquentes sur MORAND DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MORAND DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MORAND DOMINIQUE est 790 601 892. Le SIRET de son siège social est 790 601 892 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03790601892.

Où se situe le siège social de MORAND DOMINIQUE ?

Le siège social de MORAND DOMINIQUE est situé 1 av de Chanzy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

MORAND DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND DOMINIQUE.

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