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MORAND Gaetan

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Siren944 383 512Entrepreneur individuel08450 Chémery-ChéhéryCréée le 15 mai 2025

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Documents

MORAND Gaetan est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2025, identifié par le SIREN 944 383 512. Elle est domiciliée 2 B CHE des cotes, 08450 Chémery-Chéhéry. MORAND Gaetan relève du secteur réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).

Fiche d'identité de MORAND Gaetan

Dénomination
MORAND Gaetan
SIREN
944 383 512
SIRET (siège)
944 383 512 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59944383512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 383 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
15 mai 2025
Siège social
2 B CHE des cotes, 08450, Chémery-Chéhéry
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MORAND Gaetan

réparation de matériel agricole

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Établissements de MORAND Gaetan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08450 Chémery-ChéhérySiègeActif

    944 383 512 00018 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 3312Z

Documents juridiques de MORAND Gaetan

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MORAND Gaetan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND Gaetan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND Gaetan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAND Gaetan

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-15 · Début d'activité : 2025-06-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2025

Questions fréquentes sur MORAND Gaetan

Quel est le numéro SIREN de MORAND Gaetan ?

Le numéro SIREN de MORAND Gaetan est 944 383 512. Le SIRET de son siège social est 944 383 512 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59944383512.

Où se situe le siège social de MORAND Gaetan ?

Le siège social de MORAND Gaetan est situé 2 B CHE des cotes, 08450 Chémery-Chéhéry.

MORAND Gaetan est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND Gaetan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND Gaetan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND Gaetan.