MORAND HERVE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 849 636 303, MORAND HERVE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ray-sur-Saone (70130). MORAND HERVE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MORAND HERVE
INSEE- Dénomination
- MORAND HERVE
- SIREN
- 849 636 303
- SIRET (siège)
- 849 636 303 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54849636303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 636 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 avril 2019
- Siège social
- 70130, RAY-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORAND HERVE
APICULTURE,
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Établissements de MORAND HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70130 RAY-SUR-SAONESiègeActif
849 636 303 00018 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0149Z
Conformité de MORAND HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORAND HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORAND HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2019
Questions fréquentes sur MORAND HERVE
Quel est le numéro SIREN de MORAND HERVE ?
Le numéro SIREN de MORAND HERVE est 849 636 303. Le SIRET de son siège social est 849 636 303 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54849636303.
Où se situe le siège social de MORAND HERVE ?
Le siège social de MORAND HERVE est situé à Ray-sur-Saone (70130).
MORAND HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORAND HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORAND HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND HERVE.
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