CheckersLiquidations

MORAND JACQUES

Active
Siren309 210 466Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 30 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 1981 sous le numéro SIREN 309 210 466. Elle est domiciliée 21 rue Rosette, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 924Z.

Fiche d'identité de MORAND JACQUES

Dénomination
MORAND JACQUES
SIREN
309 210 466
SIRET (siège)
309 210 466 00038
N° TVA intracommunautaire
FR40309210466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 210 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
924Z
Date de création
30 décembre 1981
Siège social
21 RUE ROSETTE, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MORAND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeFermé

    309 210 466 00038 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 924Z

Documents juridiques de MORAND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1981

Questions fréquentes sur MORAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORAND JACQUES est 309 210 466. Le SIRET de son siège social est 309 210 466 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40309210466.

Où se situe le siège social de MORAND JACQUES ?

Le siège social de MORAND JACQUES est situé 21 rue Rosette, 31500 Toulouse.

MORAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse