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MORAND JACQUES

Active
Siren328 996 095Entrepreneur individuel69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESCréée le 15 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 996 095, MORAND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Rte de Liergues, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORAND JACQUES

Dénomination
MORAND JACQUES
SIREN
328 996 095
SIRET (siège)
328 996 095 00035
N° TVA intracommunautaire
FR08328996095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 996 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 septembre 1983
Siège social
35 RTE DE LIERGUES, 69400, PORTE-DES-PIERRES-DOREES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORAND JACQUES

Location de logements

Finances de MORAND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND JACQUES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESSiègeActif

    328 996 095 00035 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 6820A

  • 71160 RIGNY-SUR-ARROUXActif

    328 996 095 00027 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820A

  • 74150 RUMILLYFermé

    328 996 095 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 852Z

Documents juridiques de MORAND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1983

Questions fréquentes sur MORAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORAND JACQUES est 328 996 095. Le SIRET de son siège social est 328 996 095 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08328996095.

Où se situe le siège social de MORAND JACQUES ?

Le siège social de MORAND JACQUES est situé 35 Rte de Liergues, 69400 Porte-des-Pierres-Dorees.

MORAND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND JACQUES.

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