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MORAND JEAN

Active
Siren531 904 027Entrepreneur individuel73360 SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 531 904 027. Le siège social de l'entreprise se trouve L Essart, 73360 Saint-Pierre-de-Genebroz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MORAND JEAN

Dénomination
MORAND JEAN
SIREN
531 904 027
SIRET (siège)
531 904 027 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13531904027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 904 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
L ESSART, 73360, SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND JEAN

Élevage d'autres animaux

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Finances de MORAND JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORAND JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73360 SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZSiègeActif

    531 904 027 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MORAND JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MORAND JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORAND JEAN ?

Le numéro SIREN de MORAND JEAN est 531 904 027. Le SIRET de son siège social est 531 904 027 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13531904027.

Où se situe le siège social de MORAND JEAN ?

Le siège social de MORAND JEAN est situé L Essart, 73360 Saint-Pierre-de-Genebroz.

MORAND JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND JEAN.

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