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MORAND MAURICE

Active
Siren401 720 289Entrepreneur individuel38290 SATOLAS-ET-BONCECréée le 10 juillet 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORAND MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1995 sous le numéro SIREN 401 720 289. Elle est domiciliée Le Chaffard, 38290 Satolas-et-Bonce. MORAND MAURICE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MORAND MAURICE

Dénomination
MORAND MAURICE
SIREN
401 720 289
SIRET (siège)
401 720 289 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93401720289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 720 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 juillet 1995
Siège social
LE CHAFFARD, 38290, SATOLAS-ET-BONCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MORAND MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38290 SATOLAS-ET-BONCESiègeActif

    401 720 289 00016 · ouvert le 10 juillet 1995 · NAF 0111Z

Conformité de MORAND MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAND MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1995

Questions fréquentes sur MORAND MAURICE

Quel est le numéro SIREN de MORAND MAURICE ?

Le numéro SIREN de MORAND MAURICE est 401 720 289. Le SIRET de son siège social est 401 720 289 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93401720289.

Où se situe le siège social de MORAND MAURICE ?

Le siège social de MORAND MAURICE est situé Le Chaffard, 38290 Satolas-et-Bonce.

MORAND MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND MAURICE.

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