MORAND-MONTEIL JEROME

Active

Siren378 444 699Entrepreneur individuel24520 SAINT-SAUVEURCréée le 24 février 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 378 444 699, MORAND-MONTEIL JEROME est un entrepreneur individuel créé le 24 février 1990. Son siège social est situé Grateloup, 24520 Saint-Sauveur. MORAND-MONTEIL JEROME relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MORAND-MONTEIL JEROME

INSEE

Dénomination: MORAND-MONTEIL JEROME
SIREN: 378 444 699
SIRET (siège): 378 444 699 00011
N° TVA intracommunautaire: FR34378444699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 444 699
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 24 février 1990
Siège social: GRATELOUP, 24520, SAINT-SAUVEUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORAND-MONTEIL JEROME

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MORAND-MONTEIL JEROME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24520 SAINT-SAUVEURSiègeActif
378 444 699 00011 · ouvert le 24 février 1990 · NAF 0111Z

Conformité de MORAND-MONTEIL JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND-MONTEIL JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND-MONTEIL JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORAND-MONTEIL JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 24 février 1990

Marques déposées par MORAND-MONTEIL JEROME

INPI

MORAND-MONTEIL JEROME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

X VIN Divin par Terre Vieille
N° 3815200 · Déposée le 16 mars 2011 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 16 mars 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MORAND-MONTEIL JEROME

Quel est le numéro SIREN de MORAND-MONTEIL JEROME ?

Le numéro SIREN de MORAND-MONTEIL JEROME est 378 444 699. Le SIRET de son siège social est 378 444 699 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34378444699.

Où se situe le siège social de MORAND-MONTEIL JEROME ?

Le siège social de MORAND-MONTEIL JEROME est situé Grateloup, 24520 Saint-Sauveur.