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MORAND NORBERT

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Siren452 229 958Entrepreneur individuel74330 SILLINGYCréée le 01 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 452 229 958, MORAND NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2004. Elle est domiciliée 25 Che des Teppes, 74330 Sillingy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORAND NORBERT

Dénomination
MORAND NORBERT
SIREN
452 229 958
SIRET (siège)
452 229 958 00031
N° TVA intracommunautaire
FR65452229958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 229 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2004
Siège social
25 CHE DES TEPPES, 74330, SILLINGY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORAND NORBERT

Location de logements

Finances de MORAND NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND NORBERT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 SILLINGYSiègeActif

    452 229 958 00031 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820A

  • 74540 VIUZ-LA-CHIESAZFermé

    452 229 958 00015 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 714B

  • 74000 ANNECYFermé

    452 229 958 00023 · ouvert le 25 décembre 2004 · NAF 7722Z

Documents juridiques de MORAND NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND NORBERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur MORAND NORBERT

Quel est le numéro SIREN de MORAND NORBERT ?

Le numéro SIREN de MORAND NORBERT est 452 229 958. Le SIRET de son siège social est 452 229 958 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65452229958.

Où se situe le siège social de MORAND NORBERT ?

Le siège social de MORAND NORBERT est situé 25 Che des Teppes, 74330 Sillingy.

MORAND NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND NORBERT.

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