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MORAND PASCAL

Active
Siren331 669 648Entrepreneur individuel74120 Demi-QuartierCréée le 15 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1985, identifié par le SIREN 331 669 648. Elle est domiciliée 830 RTE de Combafort, 74120 Demi-Quartier. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de MORAND PASCAL

Dénomination
MORAND PASCAL
SIREN
331 669 648
SIRET (siège)
331 669 648 00031
N° TVA intracommunautaire
FR28331669648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 669 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
15 février 1985
Siège social
830 RTE de Combafort, 74120, Demi-Quartier
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORAND PASCAL

Organisation de promenades touristiques en calèche et en attelage hippomobile.

Finances de MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74120 Demi-QuartierSiègeActif

    331 669 648 00031 · ouvert le 24 juin 2026 · NAF 9329Z

  • 74120 DEMI-QUARTIERFermé

    331 669 648 00023 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0145Z

  • 74120 MEGEVEFermé

    331 669 648 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 602E

Documents juridiques de MORAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1985

Questions fréquentes sur MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAND PASCAL est 331 669 648. Le SIRET de son siège social est 331 669 648 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28331669648.

Où se situe le siège social de MORAND PASCAL ?

Le siège social de MORAND PASCAL est situé 830 RTE de Combafort, 74120 Demi-Quartier.

MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND PASCAL.

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