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MORAND PASCAL

Active
Siren339 563 496Entrepreneur individuel74120 PRAZ-SUR-ARLYCréée le 20 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 1984 sous le numéro SIREN 339 563 496. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Vernet, 74120 Praz-sur-Arly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de MORAND PASCAL

Dénomination
MORAND PASCAL
SIREN
339 563 496
SIRET (siège)
339 563 496 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89339563496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 563 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
20 décembre 1984
Siège social
LD LE VERNET, 74120, PRAZ-SUR-ARLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORAND PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74120 PRAZ-SUR-ARLYSiègeActif

    339 563 496 00019 · ouvert le 20 décembre 1984 · NAF 8551Z

  • 74120 PRAZ-SUR-ARLYFermé

    339 563 496 00027 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MORAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1984

Questions fréquentes sur MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAND PASCAL est 339 563 496. Le SIRET de son siège social est 339 563 496 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89339563496.

Où se situe le siège social de MORAND PASCAL ?

Le siège social de MORAND PASCAL est situé Ld le Vernet, 74120 Praz-sur-Arly.

MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND PASCAL.

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