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MORAND PASCAL

Active
Siren431 954 775Entrepreneur individuel74120 MEGEVECréée le 18 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2000, identifié par le SIREN 431 954 775. Elle est domiciliée 1903 Rte Nationale Chalet Gily, 74120 Megeve. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MORAND PASCAL

Dénomination
MORAND PASCAL
SIREN
431 954 775
SIRET (siège)
431 954 775 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15431954775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 954 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
18 juillet 2000
Siège social
1903 RTE NATIONALE CHALET GILY, 74120, MEGEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND PASCAL

PEINTURE

Finances de MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 MEGEVESiègeActif

    431 954 775 00018 · ouvert le 04 juillet 2000 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MORAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2000

Questions fréquentes sur MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAND PASCAL est 431 954 775. Le SIRET de son siège social est 431 954 775 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15431954775.

Où se situe le siège social de MORAND PASCAL ?

Le siège social de MORAND PASCAL est situé 1903 Rte Nationale Chalet Gily, 74120 Megeve.

MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND PASCAL.

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