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MORAND PASCAL

Active
Siren983 683 731Entrepreneur individuel03800 GannatCréée le 22 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 683 731. Son siège social est situé 2 rue Beausoleil, 03800 Gannat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MORAND PASCAL

Dénomination
MORAND PASCAL
SIREN
983 683 731
SIRET (siège)
983 683 731 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29983683731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 683 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 janvier 2024
Siège social
2 RUE BEAUSOLEIL, 03800, Gannat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAND PASCAL

CULTURES

Finances de MORAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03800 GannatSiègeActif

    983 683 731 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2024

Questions fréquentes sur MORAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORAND PASCAL est 983 683 731. Le SIRET de son siège social est 983 683 731 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29983683731.

Où se situe le siège social de MORAND PASCAL ?

Le siège social de MORAND PASCAL est situé 2 rue Beausoleil, 03800 Gannat.

MORAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND PASCAL.

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