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MORAND SYLVAIN

Active
Siren494 958 408Entrepreneur individuel94120 Fontenay-sous-BoisCréée le 01 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 958 408, MORAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2006. Elle est domiciliée 27 RUE Legrand, 94120 Fontenay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORAND SYLVAIN

Dénomination
MORAND SYLVAIN
SIREN
494 958 408
SIRET (siège)
494 958 408 00069
N° TVA intracommunautaire
FR12494958408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 958 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
27 RUE Legrand, 94120, Fontenay-sous-Bois
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de MORAND SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MORAND SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAND SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAND SYLVAIN

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 94120 Fontenay-sous-BoisSiègeActif

    494 958 408 00069 · ouvert le 23 mai 2019 · NAF 9003B

  • 75011 PARIS 11Fermé

    494 958 408 00010 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 9003B

  • 75019 PARIS 19Fermé

    494 958 408 00028 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003B

  • 75012 PARIS 12Fermé

    494 958 408 00036 · ouvert le 11 octobre 2010 · NAF 9003B

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé

    494 958 408 00044 · ouvert le 11 août 2017 · NAF 6820A

  • 30220 Aigues-MortesFermé

    494 958 408 00051 · ouvert le 23 mai 2019 · NAF 9003A

Documents juridiques de MORAND SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAND SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAND SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAND SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAND SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur MORAND SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MORAND SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MORAND SYLVAIN est 494 958 408. Le SIRET de son siège social est 494 958 408 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494958408.

Où se situe le siège social de MORAND SYLVAIN ?

Le siège social de MORAND SYLVAIN est situé 27 RUE Legrand, 94120 Fontenay-sous-Bois.

MORAND SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAND SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAND SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAND SYLVAIN.

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