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MORANDAT BERNARD

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Siren394 515 118Entrepreneur individuel01160 DRUILLATCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 394 515 118, MORANDAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Le Rozet, 01160 Druillat. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MORANDAT BERNARD

Dénomination
MORANDAT BERNARD
SIREN
394 515 118
SIRET (siège)
394 515 118 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60394515118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 515 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE ROZET, 01160, DRUILLAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORANDAT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MORANDAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01160 DRUILLATSiègeActif

    394 515 118 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de MORANDAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORANDAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORANDAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORANDAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MORANDAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORANDAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORANDAT BERNARD est 394 515 118. Le SIRET de son siège social est 394 515 118 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60394515118.

Où se situe le siège social de MORANDAT BERNARD ?

Le siège social de MORANDAT BERNARD est situé Le Rozet, 01160 Druillat.

MORANDAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORANDAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORANDAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORANDAT BERNARD.

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