MORANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
MORANE est une SARL immatriculée le 5 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 566 921. Elle est domiciliée 295 Mte du Fragnet, 38260 Champier. L'entreprise déclare le code NAF 7735Z comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO VOUILLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MORANE
INSEE- Dénomination
- MORANE
- SIREN
- 493 566 921
- SIRET (siège)
- 493 566 921 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43493566921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 566 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 7735Z
- Date de création
- 05 janvier 2007
- Siège social
- 295 MTE DU FRAGNET, 38260, CHAMPIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORANE
Achat, vente et location de tout type d'aéronef et coque nue - Etude, expertise, conseil et formation dans le domaine de l'aéronautique.
Finances de MORANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORANE
INSEEGérant
Gérant
Établissements de MORANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38260 CHAMPIERSiègeActif
493 566 921 00018 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 7735Z
Documents juridiques de MORANE
INPIComptes annuels de MORANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent MORANE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 11 mai 2026 · N° 22/15082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/03683
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Décision du 22 août 2025 · N° 23/00845
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 mai 2025 · N° 25/00350
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00379
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Décision du 25 mars 2025 · N° 19/14875
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/01785
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Décision du 14 février 2025 · N° 24/00872
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Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 février 2025 · N° 23/04824
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 22/15082
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/01553
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Décision du 28 mars 1996 · N° 93-21.854
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-20.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MORANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORANE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
VOUILLON Bruno nom d'usage : VOUILLON devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- création
Date d'effet : 05 janvier 2007
Questions fréquentes sur MORANE
Quel est le numéro SIREN de MORANE ?
Le numéro SIREN de MORANE est 493 566 921. Le SIRET de son siège social est 493 566 921 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43493566921.
Qui dirige MORANE ?
MORANE est dirigée par BRUNO VOUILLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MORANE ?
Le siège social de MORANE est situé 295 Mte du Fragnet, 38260 Champier.
MORANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORANE.
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