CheckersProcédures

MORANT PASCAL

Active
Siren419 988 241Entrepreneur individuel59370 MONS-EN-BAROEULCréée le 12 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1998 sous le numéro SIREN 419 988 241. Elle est domiciliée 50 rue Jean-Jacques Rousseau, 59370 Mons-en-Baroeul. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MORANT PASCAL

Dénomination
MORANT PASCAL
SIREN
419 988 241
SIRET (siège)
419 988 241 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16419988241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 988 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
12 septembre 1998
Siège social
50 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 59370, MONS-EN-BAROEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORANT PASCAL

Dépôt de documents dans les lieux de passage grand public

Finances de MORANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59370 MONS-EN-BAROEULSiègeActif

    419 988 241 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MORANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORANT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1998

Questions fréquentes sur MORANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORANT PASCAL est 419 988 241. Le SIRET de son siège social est 419 988 241 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16419988241.

Où se situe le siège social de MORANT PASCAL ?

Le siège social de MORANT PASCAL est situé 50 rue Jean-Jacques Rousseau, 59370 Mons-en-Baroeul.

MORANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORANT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Mons-en-Baroeul

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Mons-en-Baroeul

Entreprises du même secteur à Mons-en-Baroeul

Entreprises à Mons-en-Baroeul

Toutes les entreprises à Mons-en-Baroeul