MORANT SEBASTIEN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 539 178 822, MORANT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Col de l'Espinas, 11580 Terroles. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MORANT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORANT SEBASTIEN
- SIREN
- 539 178 822
- SIRET (siège)
- 539 178 822 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77539178822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 178 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- COL DE L'ESPINAS, 11580, TERROLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORANT SEBASTIEN
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MORANT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11580 TERROLESSiègeActif
539 178 822 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0142Z
Conformité de MORANT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORANT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORANT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORANT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur MORANT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORANT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORANT SEBASTIEN est 539 178 822. Le SIRET de son siège social est 539 178 822 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77539178822.
Où se situe le siège social de MORANT SEBASTIEN ?
Le siège social de MORANT SEBASTIEN est situé Col de l'Espinas, 11580 Terroles.
MORANT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORANT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORANT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORANT SEBASTIEN.
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