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MORARD DAVID

Active
Siren791 599 749Entrepreneur individuel04400 FAUCON-DE-BARCELONNETTECréée le 25 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2013, identifié par le SIREN 791 599 749. Elle est domiciliée Plan Lacroix l Argile, 04400 Faucon-de-Barcelonnette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORARD DAVID

Dénomination
MORARD DAVID
SIREN
791 599 749
SIRET (siège)
791 599 749 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57791599749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 599 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 février 2013
Siège social
PLAN LACROIX L ARGILE, 04400, FAUCON-DE-BARCELONNETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORARD DAVID

Location de logements

Finances de MORARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04400 FAUCON-DE-BARCELONNETTESiègeActif

    791 599 749 00011 · ouvert le 25 février 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2013

Questions fréquentes sur MORARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORARD DAVID ?

Le numéro SIREN de MORARD DAVID est 791 599 749. Le SIRET de son siège social est 791 599 749 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57791599749.

Où se situe le siège social de MORARD DAVID ?

Le siège social de MORARD DAVID est situé Plan Lacroix l Argile, 04400 Faucon-de-Barcelonnette.

MORARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MORARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORARD DAVID.

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