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MORARD JOSETTE

Active
Siren301 714 085Entrepreneur individuel04400 BARCELONNETTECréée le 01 janvier 1979

8553Z · Enseignement de la conduite

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORARD JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 301 714 085. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de la Mairie, 04400 Barcelonnette. MORARD JOSETTE relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de MORARD JOSETTE

Dénomination
MORARD JOSETTE
SIREN
301 714 085
SIRET (siège)
301 714 085 00026
N° TVA intracommunautaire
FR56301714085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 714 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
PL DE LA MAIRIE, 04400, BARCELONNETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORARD JOSETTE

Enseignement de la conduite

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Établissements de MORARD JOSETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04400 BARCELONNETTESiègeActif

    301 714 085 00026 · ouvert le 29 juillet 1985 · NAF 8553Z

  • 04400 BARCELONNETTEFermé

    301 714 085 00018 · NAF 804A

Conformité de MORARD JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORARD JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORARD JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORARD JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur MORARD JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de MORARD JOSETTE ?

Le numéro SIREN de MORARD JOSETTE est 301 714 085. Le SIRET de son siège social est 301 714 085 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56301714085.

Où se situe le siège social de MORARD JOSETTE ?

Le siège social de MORARD JOSETTE est situé Pl de la Mairie, 04400 Barcelonnette.

MORARD JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORARD JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORARD JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORARD JOSETTE.

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