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MORARD PHILIPPE

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Siren522 949 577Entrepreneur individuel25170 PELOUSEYCréée le 09 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2010 sous le numéro SIREN 522 949 577. Elle est domiciliée 13 rue des Hauts de Pelousey, 25170 Pelousey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MORARD PHILIPPE

Dénomination
MORARD PHILIPPE
SIREN
522 949 577
SIRET (siège)
522 949 577 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37522949577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 949 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
09 mars 2010
Siège social
13 RUE DES HAUTS DE PELOUSEY, 25170, PELOUSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORARD PHILIPPE

Vente à domicile

Finances de MORARD PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORARD PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORARD PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25170 PELOUSEYSiègeActif

    522 949 577 00012 · ouvert le 09 mars 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de MORARD PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORARD PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORARD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORARD PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2010

Questions fréquentes sur MORARD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MORARD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MORARD PHILIPPE est 522 949 577. Le SIRET de son siège social est 522 949 577 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37522949577.

Où se situe le siège social de MORARD PHILIPPE ?

Le siège social de MORARD PHILIPPE est situé 13 rue des Hauts de Pelousey, 25170 Pelousey.

MORARD PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORARD PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORARD PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORARD PHILIPPE.

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