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MORARD YVES

Active
Siren522 431 816Entrepreneur individuel84210 PERNES-LES-FONTAINESCréée le 04 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 431 816, MORARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2009. Elle est domiciliée 82 av des Vignerons 5 Lot les Cypres, 84210 Pernes-les-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORARD YVES

Dénomination
MORARD YVES
SIREN
522 431 816
SIRET (siège)
522 431 816 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15522431816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 431 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 juillet 2009
Siège social
82 AV DES VIGNERONS 5 LOT LES CYPRES, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORARD YVES

Location de logements

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Finances de MORARD YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORARD YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORARD YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeActif

    522 431 816 00019 · ouvert le 04 juillet 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORARD YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORARD YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORARD YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2009

Questions fréquentes sur MORARD YVES

Quel est le numéro SIREN de MORARD YVES ?

Le numéro SIREN de MORARD YVES est 522 431 816. Le SIRET de son siège social est 522 431 816 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522431816.

Où se situe le siège social de MORARD YVES ?

Le siège social de MORARD YVES est situé 82 av des Vignerons 5 Lot les Cypres, 84210 Pernes-les-Fontaines.

MORARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORARD YVES.

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