MORASSUT JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MORASSUT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 318 826. Son siège social est situé 301 Cor de Magnan, 06000 Nice. MORASSUT JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MORASSUT JEAN
INSEE- Dénomination
- MORASSUT JEAN
- SIREN
- 420 318 826
- SIRET (siège)
- 420 318 826 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43420318826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 318 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 octobre 1998
- Siège social
- 301 COR DE MAGNAN, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORASSUT JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MORASSUT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
420 318 826 00013 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 9003A
Conformité de MORASSUT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORASSUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORASSUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORASSUT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1998
Questions fréquentes sur MORASSUT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MORASSUT JEAN ?
Le numéro SIREN de MORASSUT JEAN est 420 318 826. Le SIRET de son siège social est 420 318 826 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43420318826.
Où se situe le siège social de MORASSUT JEAN ?
Le siège social de MORASSUT JEAN est situé 301 Cor de Magnan, 06000 Nice.
MORASSUT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORASSUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORASSUT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORASSUT JEAN.
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