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MORASSUT JEAN

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Siren420 318 826Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 01 octobre 1998

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MORASSUT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 318 826. Son siège social est situé 301 Cor de Magnan, 06000 Nice. MORASSUT JEAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MORASSUT JEAN

Dénomination
MORASSUT JEAN
SIREN
420 318 826
SIRET (siège)
420 318 826 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43420318826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 318 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 1998
Siège social
301 COR DE MAGNAN, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORASSUT JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MORASSUT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    420 318 826 00013 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 9003A

Conformité de MORASSUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORASSUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORASSUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORASSUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1998

Questions fréquentes sur MORASSUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORASSUT JEAN ?

Le numéro SIREN de MORASSUT JEAN est 420 318 826. Le SIRET de son siège social est 420 318 826 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43420318826.

Où se situe le siège social de MORASSUT JEAN ?

Le siège social de MORASSUT JEAN est situé 301 Cor de Magnan, 06000 Nice.

MORASSUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORASSUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORASSUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORASSUT JEAN.