MORASSUT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 341 339 919, MORASSUT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1987. Elle est domiciliée 117 av Victor Capoul, 32600 Pujaudran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.
Fiche d'identité de MORASSUT PATRICK
INSEE- Dénomination
- MORASSUT PATRICK
- SIREN
- 341 339 919
- SIRET (siège)
- 341 339 919 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR81341339919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 339 919
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 01 juin 1987
- Siège social
- 117 AV VICTOR CAPOUL, 32600, PUJAUDRAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORASSUT PATRICK
Autres travaux de finition
Finances de MORASSUT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORASSUT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORASSUT PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32600 PUJAUDRANSiègeActif
341 339 919 00027 · ouvert le 10 septembre 2010 · NAF 4339Z
- 31000 TOULOUSEFermé
341 339 919 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6601
Documents juridiques de MORASSUT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORASSUT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORASSUT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORASSUT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORASSUT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORASSUT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORASSUT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1987
Questions fréquentes sur MORASSUT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MORASSUT PATRICK ?
Le numéro SIREN de MORASSUT PATRICK est 341 339 919. Le SIRET de son siège social est 341 339 919 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81341339919.
Où se situe le siège social de MORASSUT PATRICK ?
Le siège social de MORASSUT PATRICK est situé 117 av Victor Capoul, 32600 Pujaudran.
MORASSUT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MORASSUT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORASSUT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORASSUT PATRICK.
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