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MORAT CHARLES

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Siren922 292 263Entrepreneur individuel74660 VALLORCINECréée le 09 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 292 263, MORAT CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 9 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 Rte du Tacul, 74660 Vallorcine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORAT CHARLES

Dénomination
MORAT CHARLES
SIREN
922 292 263
SIRET (siège)
922 292 263 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10922292263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 292 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 novembre 2022
Siège social
210 RTE DU TACUL, 74660, VALLORCINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORAT CHARLES

Location de logements

Finances de MORAT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAT CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74660 VALLORCINESiègeActif

    922 292 263 00014 · ouvert le 09 novembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORAT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORAT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2022

Questions fréquentes sur MORAT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MORAT CHARLES ?

Le numéro SIREN de MORAT CHARLES est 922 292 263. Le SIRET de son siège social est 922 292 263 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10922292263.

Où se situe le siège social de MORAT CHARLES ?

Le siège social de MORAT CHARLES est situé 210 Rte du Tacul, 74660 Vallorcine.

MORAT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAT CHARLES.

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