MORATA SEBASTIEN
Fermée8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
MORATA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 2017 sous le numéro SIREN 539 074 278. Son siège social est situé Case Cremade Est, 66290 Cerbere. MORATA SEBASTIEN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
Fiche d'identité de MORATA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORATA SEBASTIEN
- SIREN
- 539 074 278
- SIRET (siège)
- 539 074 278 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR46539074278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 074 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 27 juin 2017
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- CASE CREMADE EST, 66290, CERBERE
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Objet social de MORATA SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de MORATA SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 66290 CERBERESiègeFermé
539 074 278 00034 · ouvert le 22 mars 2019 · NAF 0121Z
- 83270 SAINT-CYR-SUR-MERFermé
539 074 278 00018 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 4339Z
- 83270 SAINT-CYR-SUR-MERFermé
539 074 278 00026 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 8121Z
Conformité de MORATA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORATA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORATA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORATA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2017
Questions fréquentes sur MORATA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORATA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORATA SEBASTIEN est 539 074 278. Le SIRET de son siège social est 539 074 278 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46539074278.
Où se situe le siège social de MORATA SEBASTIEN ?
Le siège social de MORATA SEBASTIEN est situé Case Cremade Est, 66290 Cerbere.
MORATA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Non, MORATA SEBASTIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
MORATA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORATA SEBASTIEN.
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