MORATA SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
MORATA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 824 588 636. Son siège social est situé 80 rue Aime Cesaire, 49800 Trelaze. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de MORATA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORATA SEBASTIEN
- SIREN
- 824 588 636
- SIRET (siège)
- 824 588 636 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43824588636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 588 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 80 RUE AIME CESAIRE, 49800, TRELAZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORATA SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de MORATA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49800 TRELAZESiègeActif
824 588 636 00012 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6831Z
Conformité de MORATA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORATA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORATA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORATA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur MORATA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORATA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORATA SEBASTIEN est 824 588 636. Le SIRET de son siège social est 824 588 636 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43824588636.
Où se situe le siège social de MORATA SEBASTIEN ?
Le siège social de MORATA SEBASTIEN est situé 80 rue Aime Cesaire, 49800 Trelaze.
MORATA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORATA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORATA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORATA SEBASTIEN.
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