MORATI BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORATI BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 1992, identifié par le SIREN 387 722 069. Son siège social est situé Les Granges de la Frasse, 74300 Araches-la-Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MORATI BERNARD
INSEE- Dénomination
- MORATI BERNARD
- SIREN
- 387 722 069
- SIRET (siège)
- 387 722 069 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR31387722069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 722 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 24 juin 1992
- Siège social
- LES GRANGES DE LA FRASSE, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de MORATI BERNARD
Autres activités liées au sport
Finances de MORATI BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORATI BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORATI BERNARD
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif
387 722 069 00052 · ouvert le 23 novembre 2011 · NAF 9319Z
- 01200 LEAZFermé
387 722 069 00011 · ouvert le 18 mai 1992 · NAF 452T
- 01410 CHEZERY-FORENSFermé
387 722 069 00029 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 8551Z
- 74300 ARACHES-LA-FRASSEFermé
387 722 069 00037 · ouvert le 11 septembre 2008 · NAF 9319Z
- 74300 CHATILLON-SUR-CLUSESFermé
387 722 069 00045 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9319Z
Documents juridiques de MORATI BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORATI BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORATI BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORATI BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORATI BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORATI BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORATI BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 1992
Questions fréquentes sur MORATI BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MORATI BERNARD ?
Le numéro SIREN de MORATI BERNARD est 387 722 069. Le SIRET de son siège social est 387 722 069 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31387722069.
Où se situe le siège social de MORATI BERNARD ?
Le siège social de MORATI BERNARD est situé Les Granges de la Frasse, 74300 Araches-la-Frasse.
MORATI BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MORATI BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORATI BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORATI BERNARD.
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