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MORATILLE DAVID

Active
Siren449 343 250Entrepreneur individuel74130 BONNEVILLECréée le 20 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 343 250, MORATILLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2003. Elle est domiciliée 554 rue du Bois des Tours, 74130 Bonneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de MORATILLE DAVID

Dénomination
MORATILLE DAVID
SIREN
449 343 250
SIRET (siège)
449 343 250 00048
N° TVA intracommunautaire
FR04449343250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 343 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
20 juillet 2003
Siège social
554 RUE DU BOIS DES TOURS, 74130, BONNEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MORATILLE DAVID

Autres activités liées au sport

Finances de MORATILLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORATILLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORATILLE DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74130 BONNEVILLESiègeActif

    449 343 250 00048 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 9319Z

  • 74130 AYSEFermé

    449 343 250 00014 · ouvert le 20 juillet 2003 · NAF 926C

  • 38100 GRENOBLEFermé

    449 343 250 00022 · ouvert le 28 juin 2007 · NAF 9319Z

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONFermé

    449 343 250 00030 · ouvert le 11 février 2009 · NAF 8551Z

Documents juridiques de MORATILLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORATILLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORATILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORATILLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORATILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORATILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORATILLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2003

Questions fréquentes sur MORATILLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORATILLE DAVID ?

Le numéro SIREN de MORATILLE DAVID est 449 343 250. Le SIRET de son siège social est 449 343 250 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04449343250.

Où se situe le siège social de MORATILLE DAVID ?

Le siège social de MORATILLE DAVID est situé 554 rue du Bois des Tours, 74130 Bonneville.

MORATILLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MORATILLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORATILLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORATILLE DAVID.

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