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MORAULT BERTRAND

Active
Siren503 387 912Entrepreneur individuel83600 BAGNOLS-EN-FORETCréée le 09 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORAULT BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2008, identifié par le SIREN 503 387 912. Son siège social est situé 264 Che du Cannet, 83600 Bagnols-en-Foret. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de MORAULT BERTRAND

Dénomination
MORAULT BERTRAND
SIREN
503 387 912
SIRET (siège)
503 387 912 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42503387912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 387 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
09 avril 2008
Siège social
264 CHE DU CANNET, 83600, BAGNOLS-EN-FORET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORAULT BERTRAND

Agent commercial en immobilier

Finances de MORAULT BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORAULT BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORAULT BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 BAGNOLS-EN-FORETSiègeActif

    503 387 912 00028 · ouvert le 09 avril 2008 · NAF 6831Z

  • 44880 SAUTRONFermé

    503 387 912 00010 · ouvert le 09 avril 2008 · NAF 6810Z

Documents juridiques de MORAULT BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de MORAULT BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORAULT BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORAULT BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORAULT BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORAULT BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORAULT BERTRAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2018-02-07 · Début d'activité : 2008-04-09

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-31 · Début d'activité : 2008-04-09

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2008

Questions fréquentes sur MORAULT BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de MORAULT BERTRAND ?

Le numéro SIREN de MORAULT BERTRAND est 503 387 912. Le SIRET de son siège social est 503 387 912 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42503387912.

Où se situe le siège social de MORAULT BERTRAND ?

Le siège social de MORAULT BERTRAND est situé 264 Che du Cannet, 83600 Bagnols-en-Foret.

MORAULT BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MORAULT BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORAULT BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORAULT BERTRAND.

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