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MORCELET SEBASTIEN

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Siren443 263 678Entrepreneur individuel60000 BEAUVAISCréée le 03 septembre 2002

Enregistré sous le numéro SIREN 443 263 678, MORCELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Tapisserie 17 A 19, 60000 Beauvais. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de MORCELET SEBASTIEN

Dénomination
MORCELET SEBASTIEN
SIREN
443 263 678
SIRET (siège)
443 263 678 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04443263678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 263 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
17 RUE DE LA TAPISSERIE 17 A 19, 60000, BEAUVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORCELET SEBASTIEN

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de MORCELET SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60000 BEAUVAISSiègeFermé

    443 263 678 00015 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 158C

Conformité de MORCELET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORCELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORCELET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Questions fréquentes sur MORCELET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MORCELET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MORCELET SEBASTIEN est 443 263 678. Le SIRET de son siège social est 443 263 678 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443263678.

Où se situe le siège social de MORCELET SEBASTIEN ?

Le siège social de MORCELET SEBASTIEN est situé 17 rue de la Tapisserie 17 A 19, 60000 Beauvais.

MORCELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORCELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORCELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCELET SEBASTIEN.