MORCELET SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 443 263 678, MORCELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Tapisserie 17 A 19, 60000 Beauvais. Son activité principale relève du code NAF 158C.
Fiche d'identité de MORCELET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORCELET SEBASTIEN
- SIREN
- 443 263 678
- SIRET (siège)
- 443 263 678 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04443263678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 263 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158C
- Date de création
- 03 septembre 2002
- Siège social
- 17 RUE DE LA TAPISSERIE 17 A 19, 60000, BEAUVAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORCELET SEBASTIEN
BOULANGERIE PATISSERIE
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Établissements de MORCELET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 60000 BEAUVAISSiègeFermé
443 263 678 00015 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 158C
Conformité de MORCELET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORCELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORCELET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2002
Questions fréquentes sur MORCELET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORCELET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORCELET SEBASTIEN est 443 263 678. Le SIRET de son siège social est 443 263 678 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443263678.
Où se situe le siège social de MORCELET SEBASTIEN ?
Le siège social de MORCELET SEBASTIEN est situé 17 rue de la Tapisserie 17 A 19, 60000 Beauvais.
MORCELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORCELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORCELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCELET SEBASTIEN.
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