MORCELLET JEAN-LUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORCELLET JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 420 182 867. Elle est domiciliée Maison Neuve, 41120 Cormeray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de MORCELLET JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- MORCELLET JEAN-LUC
- SIREN
- 420 182 867
- SIRET (siège)
- 420 182 867 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51420182867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 182 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- MAISON NEUVE, 41120, CORMERAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORCELLET JEAN-LUC
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MORCELLET JEAN-LUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORCELLET JEAN-LUC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MORCELLET JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 41120 CORMERAYSiègeFermé
420 182 867 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G
Documents juridiques de MORCELLET JEAN-LUC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORCELLET JEAN-LUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORCELLET JEAN-LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORCELLET JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCELLET JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORCELLET JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORCELLET JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MORCELLET JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de MORCELLET JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de MORCELLET JEAN-LUC est 420 182 867. Le SIRET de son siège social est 420 182 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51420182867.
Où se situe le siège social de MORCELLET JEAN-LUC ?
Le siège social de MORCELLET JEAN-LUC est situé Maison Neuve, 41120 Cormeray.
MORCELLET JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, MORCELLET JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORCELLET JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCELLET JEAN-LUC.
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