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MORCELY

Active
Siren798 422 929549968290 SEWENCréée le 14 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MORCELY est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 422 929. Le siège social de l'entreprise se trouve Wissgrut, 68290 Sewen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z. Elle est dirigée par LIONEL MORCELY, gérant.

Fiche d'identité de MORCELY

Dénomination
MORCELY
SIREN
798 422 929
SIRET (siège)
798 422 929 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75798422929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 422 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
WISSGRUT , 68290, SEWEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORCELY

Ferme Augerge avec licence IV - prolongement de l'exploitation agricole

Finances de MORCELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORCELY

LM

LIONEL MORCELY

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de MORCELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68290 SEWENSiègeActif

    798 422 929 00017 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MORCELY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de MORCELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORCELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORCELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MORCELY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORCELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORCELY

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de mulhouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Questions fréquentes sur MORCELY

Quel est le numéro SIREN de MORCELY ?

Le numéro SIREN de MORCELY est 798 422 929. Le SIRET de son siège social est 798 422 929 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75798422929.

Qui dirige MORCELY ?

MORCELY est dirigée par LIONEL MORCELY, gérant.

Où se situe le siège social de MORCELY ?

Le siège social de MORCELY est situé Wissgrut, 68290 Sewen.

MORCELY est-elle toujours en activité ?

Oui, MORCELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORCELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCELY.

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