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MORCELY PAUL

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Siren317 450 310Entrepreneur individuel68690 MOOSCHCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 450 310, MORCELY PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme Auberge Gsang, 68690 Moosch. Son activité principale relève du code NAF 554B.

Fiche d'identité de MORCELY PAUL

Dénomination
MORCELY PAUL
SIREN
317 450 310
SIRET (siège)
317 450 310 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92317450310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 450 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
FERME AUBERGE GSANG, 68690, MOOSCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORCELY PAUL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MORCELY PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORCELY PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORCELY PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68690 MOOSCHSiègeFermé

    317 450 310 00022 · ouvert le 25 janvier 1985 · NAF 554B

Documents juridiques de MORCELY PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORCELY PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORCELY PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORCELY PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCELY PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORCELY PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORCELY PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur MORCELY PAUL

Quel est le numéro SIREN de MORCELY PAUL ?

Le numéro SIREN de MORCELY PAUL est 317 450 310. Le SIRET de son siège social est 317 450 310 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92317450310.

Où se situe le siège social de MORCELY PAUL ?

Le siège social de MORCELY PAUL est situé Ferme Auberge Gsang, 68690 Moosch.

MORCELY PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORCELY PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORCELY PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCELY PAUL.

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