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MORCET XAVIER

Active
Siren398 865 196Entrepreneur individuel86270 LESIGNYCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORCET XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 865 196. Elle est domiciliée La Balliere, 86270 Lesigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MORCET XAVIER

Dénomination
MORCET XAVIER
SIREN
398 865 196
SIRET (siège)
398 865 196 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11398865196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 865 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
LA BALLIERE, 86270, LESIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORCET XAVIER

Location des biens ruraux

Finances de MORCET XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORCET XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORCET XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86270 LESIGNYSiègeActif

    398 865 196 00016 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de MORCET XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORCET XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORCET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORCET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORCET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORCET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORCET XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur MORCET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MORCET XAVIER ?

Le numéro SIREN de MORCET XAVIER est 398 865 196. Le SIRET de son siège social est 398 865 196 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398865196.

Où se situe le siège social de MORCET XAVIER ?

Le siège social de MORCET XAVIER est situé La Balliere, 86270 Lesigny.

MORCET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MORCET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORCET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORCET XAVIER.

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