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MOREAU BERNARD

Active
Siren322 560 038Entrepreneur individuel35310 CHAVAGNECréée le 28 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1993 sous le numéro SIREN 322 560 038. Son siège social est situé Ld la Herme, 35310 Chavagne. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU BERNARD

Dénomination
MOREAU BERNARD
SIREN
322 560 038
SIRET (siège)
322 560 038 00133
N° TVA intracommunautaire
FR75322560038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 560 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 février 1993
Siège social
LD LA HERME, 35310, CHAVAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREAU BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREAU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35310 CHAVAGNESiègeActif

    322 560 038 00133 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z

  • 35310 MORDELLESFermé

    322 560 038 00125 · ouvert le 16 octobre 2001 · NAF 748J

Documents juridiques de MOREAU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1993

Questions fréquentes sur MOREAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREAU BERNARD est 322 560 038. Le SIRET de son siège social est 322 560 038 00133. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75322560038.

Où se situe le siège social de MOREAU BERNARD ?

Le siège social de MOREAU BERNARD est situé Ld la Herme, 35310 Chavagne.

MOREAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU BERNARD.

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