CheckersProcédures

MOREAU DANIEL

Active
Siren318 945 482Entrepreneur individuel89600 GERMIGNYCréée le 28 avril 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 1980, identifié par le SIREN 318 945 482. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Vieux Champs, 89600 Germigny. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOREAU DANIEL

Dénomination
MOREAU DANIEL
SIREN
318 945 482
SIRET (siège)
318 945 482 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37318945482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 945 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
28 avril 1980
Siège social
LD VIEUX CHAMPS, 89600, GERMIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89600 GERMIGNYSiègeFermé

    318 945 482 00012 · ouvert le 28 avril 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOREAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1980

Questions fréquentes sur MOREAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU DANIEL est 318 945 482. Le SIRET de son siège social est 318 945 482 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37318945482.

Où se situe le siège social de MOREAU DANIEL ?

Le siège social de MOREAU DANIEL est situé Ld Vieux Champs, 89600 Germigny.

MOREAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Germigny

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Germigny

Toutes les entreprises à Germigny