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MOREAU DANIEL

Active
Siren334 262 136Entrepreneur individuel21590 SANTENAYCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 334 262 136. Son siège social est situé rue de la Chapelle, 21590 Santenay. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU DANIEL

Dénomination
MOREAU DANIEL
SIREN
334 262 136
SIRET (siège)
334 262 136 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32334262136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 262 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
RUE DE LA CHAPELLE, 21590, SANTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21590 SANTENAYSiègeFermé

    334 262 136 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOREAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MOREAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU DANIEL est 334 262 136. Le SIRET de son siège social est 334 262 136 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32334262136.

Où se situe le siège social de MOREAU DANIEL ?

Le siège social de MOREAU DANIEL est situé rue de la Chapelle, 21590 Santenay.

MOREAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU DANIEL.

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