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MOREAU DANIEL

Active
Siren380 111 765Entrepreneur individuel62510 ARQUESCréée le 03 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1990, identifié par le SIREN 380 111 765. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Pl des Acacias, 62510 Arques. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOREAU DANIEL

Dénomination
MOREAU DANIEL
SIREN
380 111 765
SIRET (siège)
380 111 765 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09380111765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 111 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
03 décembre 1990
Siège social
12 PL DES ACACIAS, 62510, ARQUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREAU DANIEL

Services d'aménagement paysager

Finances de MOREAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62510 ARQUESSiègeActif

    380 111 765 00026 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 8130Z

  • 62910 SERQUESFermé

    380 111 765 00018 · ouvert le 03 décembre 1990 · NAF 451A

Documents juridiques de MOREAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1990

Questions fréquentes sur MOREAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU DANIEL est 380 111 765. Le SIRET de son siège social est 380 111 765 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09380111765.

Où se situe le siège social de MOREAU DANIEL ?

Le siège social de MOREAU DANIEL est situé 12 Pl des Acacias, 62510 Arques.

MOREAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU DANIEL.

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