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MOREAU DANIEL

Active
Siren430 005 215Entrepreneur individuel88400 GERARDMERCréée le 15 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1999, identifié par le SIREN 430 005 215. Son siège social est situé 15 Che de l'Ecole des Xettes, 88400 Gerardmer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU DANIEL

Dénomination
MOREAU DANIEL
SIREN
430 005 215
SIRET (siège)
430 005 215 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47430005215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 005 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juillet 1999
Siège social
15 CHE DE L'ECOLE DES XETTES, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU DANIEL

Location de logements

Finances de MOREAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    430 005 215 00016 · ouvert le 15 juillet 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1999

Questions fréquentes sur MOREAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU DANIEL est 430 005 215. Le SIRET de son siège social est 430 005 215 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47430005215.

Où se situe le siège social de MOREAU DANIEL ?

Le siège social de MOREAU DANIEL est situé 15 Che de l'Ecole des Xettes, 88400 Gerardmer.

MOREAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU DANIEL.

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