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MOREAU FREDERIC

Active
Siren441 042 306Entrepreneur individuel64140 BILLERECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 042 306, MOREAU FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Iraty, 64140 Billere. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU FREDERIC

Dénomination
MOREAU FREDERIC
SIREN
441 042 306
SIRET (siège)
441 042 306 00023
N° TVA intracommunautaire
FR79441042306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 042 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
28 RUE IRATY, 64140, BILLERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREAU FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOREAU FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 64140 BILLERESiègeActif

    441 042 306 00023 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A

  • 64000 PAUActif

    441 042 306 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOREAU FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOREAU FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOREAU FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOREAU FREDERIC est 441 042 306. Le SIRET de son siège social est 441 042 306 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79441042306.

Où se situe le siège social de MOREAU FREDERIC ?

Le siège social de MOREAU FREDERIC est situé 28 rue Iraty, 64140 Billere.

MOREAU FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU FREDERIC.

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