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MOREAU JEAN

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Siren409 681 285Entrepreneur individuel16200 SIGOGNECréée le 01 octobre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 681 285, MOREAU JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1982. Son siège social est situé Les Coutures, 16200 Sigogne. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de MOREAU JEAN

Dénomination
MOREAU JEAN
SIREN
409 681 285
SIRET (siège)
409 681 285 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32409681285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 681 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 octobre 1982
Siège social
LES COUTURES, 16200, SIGOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU JEAN

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Finances de MOREAU JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOREAU JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREAU JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16200 SIGOGNESiègeFermé

    409 681 285 00014 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 011G

Documents juridiques de MOREAU JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOREAU JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1982

Questions fréquentes sur MOREAU JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREAU JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREAU JEAN est 409 681 285. Le SIRET de son siège social est 409 681 285 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409681285.

Où se situe le siège social de MOREAU JEAN ?

Le siège social de MOREAU JEAN est situé Les Coutures, 16200 Sigogne.

MOREAU JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU JEAN.

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