MOREAU JEAN PASCAL

Active

Siren894 789 395Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 09 mars 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOREAU JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 789 395. Son siège social est situé 290 rue du General Brosset, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de MOREAU JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOREAU JEAN PASCAL
SIREN: 894 789 395
SIRET (siège): 894 789 395 00015
N° TVA intracommunautaire: FR91894789395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 789 395
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 09 mars 2021
Siège social: 290 RUE DU GENERAL BROSSET, 83600, FREJUS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOREAU JEAN PASCAL

TRAVAUX DE TERRASSEMENT COURANTS ET TRAVAUX PREPARATOIRES

Finances de MOREAU JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83600 FREJUSSiègeActif
894 789 395 00015 · ouvert le 02 avril 2021 · NAF 4312A

Documents juridiques de MOREAU JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 mars 2021

Questions fréquentes sur MOREAU JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREAU JEAN PASCAL est 894 789 395. Le SIRET de son siège social est 894 789 395 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91894789395.

Où se situe le siège social de MOREAU JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOREAU JEAN PASCAL est situé 290 rue du General Brosset, 83600 Frejus.