MOREAU JOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREAU JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 410 182 372. Elle est domiciliée 48 rue Albert Joly, 89360 Percey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOREAU JOEL
INSEE- Dénomination
- MOREAU JOEL
- SIREN
- 410 182 372
- SIRET (siège)
- 410 182 372 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84410182372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 182 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- 48 RUE ALBERT JOLY, 89360, PERCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREAU JOEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOREAU JOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREAU JOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREAU JOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89360 PERCEYSiègeActif
410 182 372 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOREAU JOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREAU JOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREAU JOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREAU JOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur MOREAU JOEL
Quel est le numéro SIREN de MOREAU JOEL ?
Le numéro SIREN de MOREAU JOEL est 410 182 372. Le SIRET de son siège social est 410 182 372 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84410182372.
Où se situe le siège social de MOREAU JOEL ?
Le siège social de MOREAU JOEL est situé 48 rue Albert Joly, 89360 Percey.
MOREAU JOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREAU JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREAU JOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU JOEL.
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